Une majorité des Français est gênée par les bruits ou les nuisances sonores provoquées par son voisin. Si certains apprennent à vivre avec, d’autres en souffrent réellement, et ne savent plus quoi faire pour retrouver la paix chez eux. Alors, quels recours possibles? Sont-ils efficaces?
« Aucun bruit particulier ne doit par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme, dans un lieu public ou privé, qu’une personne en soit elle-même à l’origine ou que ce soit par l’intermédiaire d’une personne, d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité », c’est ce que stipule l’article R. 1334-31 du code de Santé publique. Pour Sophie, qui nous racontait son quotidien devenu un calvaire à cause de son voisin, cette loi ne change pas grand chose, « en fait quand t’as ce genre de problèmes avec ton voisin, t’as pas vraiment beaucoup de solutions qui s’offrent à toi : soit tu prends sur toi et tu vis avec, soit tu vas lui parler pour essayer de régler les choses, soit tu déménages. Les bruits qu’il fait sont quotidien, mais à un moment donné. Appeler les flics pour stopper une soirée, c’est faisable, mais je me vois pas les appeler pour leur dire que mon voisin hurle, ou que je l’entends faire l’amour ». En effet, faire appel aux forces de l’ordre car l’un de vos voisins fait une soirée trop bruyante, c’est courant, et ça relève du tapage nocturne. Mais ces bruits de voisinage ont lieu aussi bien de jour comme de nuit, pour les différencier, on parle aussi de tapage diurne, ou atteinte à la tranquillité du voisinage. Le tapage diurne se caractérise par les bruits d’animaux, de travaux, d’une fête, d’appareils électroniques ou électroménagers.
Concrètement, la meilleure des solutions c’est le règlement à l’amiable. Discuter avec son voisin, calmement, et souvent cela suffit. Informer son voisin du trouble qu’il cause est certainement la première chose à faire, car il est possible que lui-même ne se rende pas compte des nuisances qu’il provoque. On peut également faire appel à un médiateur, une personne n’étant pas impliquée dans le conflit, afin d’encadrer les discussions. Car si la discussion ne fonctionne pas avec votre voisin, vous pouvez faire appel à la justice. Mais pour ce faire, il faut d’abord faire constater les faits. Les forces de l’ordre viennent donc faire une constatation auditive, pas besoin d’appareil pour mesurer l’ampleur de la nuisance. Si les forces de l’ordre constatent une nuisance sonore, elles se doivent de rédiger un rapport et d’adresser une lettre de mise en demeure afin de cesser ce trouble. La peur d’être convoqué devant un juge peut provoquer un changement de comportement. Mais si rien de tout ça n’a fonctionné, il vous reste un dernier recours : engager un procès, dans un tribunal pénal ou civil.
Est-ce si simple de stopper ces bruits de voisinage?
Des mesures sont donc prises par la mairie, par l’Etat. Mais dans la réalité, est-ce aussi simple de mettre fin à cette situation? Pour Sophie, faire appel à la justice serait « une démarche trop longue » et « certainement une perte de temps ». « Je lui ai déjà glissé des mots sous la porte, ça a rien changé. En fait j’ai un peu peur d’entrer réellement en conflit avec lui, et qu’il fasse exprès de faire encore plus de bruit. J’ai même pensé à faire autant de bruit que lui pour lui montrer ce que ça faisait, mais je pense qu’il s’en fout. Alors je prends sur moi, car je sais que je ne vais pas m’éterniser ici. Je vais continuer mes études à Paris, donc je vais déménager et je ne le reverrai plus ». Alors oui, Sophie va déménager d’ici quelques mois, elle profite de ses études pour bouger. Mais quand on est bien installé, qu’on a sa petite vie de famille ou qu’on vient d’acheter un appartement, le déménagement n’est certainement pas la solution privilégiée. Seulement 2% des Français estiment que le déménagement est un moyen efficace pour se débarrasser des nuisances commises par son voisin.
Contrairement aux idées reçues on ne fait pas ce qu’on veut chez soi, on n’a pas à subir les nuisances sonores commises par son voisinage, de jour comme de nuit. Cependant, le recours aux forces de l’ordre ou à la justice n’est pas souvent utilisé, c’est la discussion qui prime. Pour preuve, 66% des Français pensent que la discussion est la meilleure solution pour régler un problème de voisinage.
